Reach: la Commission se penche sur la question des nanos
Pour l'instant, le règlement Reach ne concerne pas les nanomatériaux.
Cela pourrait changer à l'avenir. Le Centre commun de recherche de la Commission européenne (JRC) va coordonner trois projets d'avis pour modifier des documents-guides de Reach en vue d'y inclure ces substances.
L'Institut de protection sanitaire et du consommateur (IHCP) du JRC a été saisi en ce sens par la Commission européenne, selon un communiqué du 2 février.
Les trois projets portent sur l'identification des substances, les obligations en matière d'information et l'évaluation de ces produits en matière de sécurité.
Le premier projet vise à modifier le guide pour l'identification et la nomination des substances soumises à Reach, afin d'y inclure les nanos.
Le travail a commencé en octobre 2009 et devrait s'achever fin 2010.
Les deux autres projets s'attaqueront au développement de scénarios d'exposition aux nanos, à l'estimation de l'exposition et à la caractérisation du risque.
Ils ont été lancés en janvier 2010 et devraient aboutir d'ici le premier trimestre 2011 au plus tard.
Le rapport final de ces projets d'avis sera remis à l'Agence européenne des produits chimiques (Echa), en charge de la mise à jour des documents-guides de Reach.
Cela pourrait changer à l'avenir. Le Centre commun de recherche de la Commission européenne (JRC) va coordonner trois projets d'avis pour modifier des documents-guides de Reach en vue d'y inclure ces substances.
L'Institut de protection sanitaire et du consommateur (IHCP) du JRC a été saisi en ce sens par la Commission européenne, selon un communiqué du 2 février.
Les trois projets portent sur l'identification des substances, les obligations en matière d'information et l'évaluation de ces produits en matière de sécurité.
Le premier projet vise à modifier le guide pour l'identification et la nomination des substances soumises à Reach, afin d'y inclure les nanos.
Le travail a commencé en octobre 2009 et devrait s'achever fin 2010.
Les deux autres projets s'attaqueront au développement de scénarios d'exposition aux nanos, à l'estimation de l'exposition et à la caractérisation du risque.Ils ont été lancés en janvier 2010 et devraient aboutir d'ici le premier trimestre 2011 au plus tard.
Le rapport final de ces projets d'avis sera remis à l'Agence européenne des produits chimiques (Echa), en charge de la mise à jour des documents-guides de Reach.
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